| 1. | Documents à télécharger |
| | Bâtiments d'élevage : demande versement de subvention PMBE élargi... Bâtiments d'élevage :... Plan régional en faveur des bâtiments d'élevage " élargi "... |
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| 2. | Guides des aides |
| | Plan régional en faveur des bâtiments d'élevage... Favoriser la modernisation du parc de bâtiments d'élevage et la réalisation...... |
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| 3. | Quelques chiffres |
| | 2,2 M Euro pour le plan régional en faveur des bâtiments d'élevage... |
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| 4. | Formulaire de demande de versement de subvention PMBE élargi |
| | Bâtiments d'élevage : demande versement de subvention PMBE élargi... Dispositif d'aide à la modernisation des bâtiments d'élevage (Hors PMBE financé par l'Etat)... |
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| 5. | Bâiments d'élevage : Formulaire demande de subvention 2007-2013 |
| | Bâtiments d'élevage :... Dispositif d'aide à la modernisation des bâtiments d'élevage (Hors PMBE financé par l'Etat)... |
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| 6. | Plan régional en faveur des bâtiments d'élevage " élargi " |
| | Plan régional en faveur des bâtiments d'élevage " élargi "OptionsPlan régional en faveur des bâtiments d'élevage " élargi ". Plan régional en faveur des bâtiments d'élevage " élargi " (PMBE élargi).. Object, bénéficiaires, modalités, procédure.. |
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| 7. | Plan régional en faveur des bâtiments d'élevage |
| | Plan régional en faveur des bâtiments d'élevage... Plan régional en faveur des bâtiments d'élevage... Favoriser la modernisation du parc de bâtiments d'élevage et la réalisation d'investissements en lien avec l'activité d'élevage.... |
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| 8. | Charte porcine |
| | L'articulation de ce dispositif avec le Plan de Modernisation des Bâtiments d'Élevage " élargi " sera précisée début 2008. - Aides aux expérimentations et des investissements innovants : taux variable, plafond d'aide de 15.000 Euro par dossier.... |
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| 9. | Contrat régional de diversification agricole |
| | En revanche le cumul est interdit avec le Plan de Modernisation des Bâtiments d'Élevage.... |
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| 10. | Annexe - Éco conditionnalité énergétique |
| | Les bâtiments d'élevage ainsi que bâtiments ou parties de bâtiments qui, en raison de contraintes liées à leur usage, doivent garantir des conditions particulières de température, d'hygrométrie ou de qualité de l'air et nécessitent de ce fait des règles particulières.... |
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