| 1. | Annuaire des Elus |
| | Conseiller régional d'Auvergne Vice-Président du Groupe Union Pour l'Auvergne Ministre de l'Intérieur, de l'Outre-Mer et des Collectivités territoriales... |
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| 2. | Un prix pour la campagne en faveur du TGV |
| | Un prix pour la campagne en faveur du TGVL'Auvergne remporte le Grand prix CB News des Collectivités territoriales dans la catégorie " meilleur dispositif marketing " pour sa campagne en faveur du TGV. Le journal CB News, leader de la presse de communication, remettait hier au Sénat le " Grand prix de la communication des collectivités territoriales ", 4e édition du genre.. |
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| 3. | Projet de mise en oeuvre et de financement du revenue de solidarité active |
| | Considérant que la pérennité d'un tel dispositif doit être garantie aux collectivités territoriales pour mener à long terme un tel projet ,... 2009 : l'accessibilité au dispositif pour les moins de vingt-cinq ans, le relèvement du taux de cumul emploi allocation au niveau atteint durant les phases d'expérimentation, c'est à dire de 65 à 70 %, d'assurer la pérennité du financement du système qui nécessite de renoncer à l'exonération des contribuables bénéficiant du bouclier fiscal, de garantir aux collectivités territoriales la compensation intégrale du coût de mise en oeuvre du Revenu de Solidarité Active.... |
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| 4. | Historique |
| | Une nouvelle collectivité territoriale est en gestation.... Elle donne à la Région son statut de collectivité territoriale et lui transfère une compétence générale dans la promotion du développement régional.... Ensuite, la mise en oeuvre de cette réforme a nécessité l'adoption de 3 lois organiques relatives à l'expérimentation par les collectivités, aux référendums locaux et à l'autonomie financière des collectivités territoriales.... |
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| 5. | La décentralisation |
| | Collectivités territoriales... Par la décentralisation, l'Etat a transféré à ces collectivités territoriales une partie de ses compétences.... |
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| 6. | Voirie forestière |
| | Depuis 2007, les subventions des collectivités territoriales -- qui jusqu'en 2006 pouvaient être complétées par une intervention du FEOGA -- ne permettent plus de mobiliser de cofinancement européen.... |
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| 7. | Schémas de desserte forestière |
| | Les collectivités territoriales (communes, groupements de communes).... |
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| 8. | Les Centres d'Accueil pour Enfants et Jeunes et les Maisons d'Enfants |
| | Bénéficiaires - collectivités territoriales et leurs groupements, - associations et maîtres d'ouvrages privés, en nom propre ou en société.... |
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| 9. | Education artistique |
| | Collectivités territoriales et leurs groupements ou associations.... |
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| 10. | Formation des emplois jeunes |
| | La loi n° 97 - 940 du 16 octobre 1997 relative au développement d'activités pour l'emploi des jeunes mettait en place de nouveaux contrats de travail destinés aux jeunes de moins de 26 ans, les " emplois jeunes ", dans les collectivités territoriales, leurs groupements, leurs établissements publics ainsi que les associations.... |
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