| 1. | Documents à télécharger |
| | Formulaire demande de subvention 2007-2013... |
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| 2. | Promotion du bois dans dans la construction en Auvergne |
| | La synthèse de cette étude thermique sera jointe au dossier de demande de subvention.... |
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| 3. | Bâiments d'élevage : Formulaire demande de subvention 2007-2013 |
| | Bâiments d'élevage : Formulaire demande de subvention 2007-2013OptionsBâtiments d'élevage :. Formulaire demande de subvention 2007-2013. Dispositif d'aide à la modernisation des bâtiments d'élevage (Hors PMBE financé par l'Etat). |
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| 4. | Chèque Énergie Auvergne |
| | Le particulier souhaitant s'équiper d'un équipement éligible adresse une demande de subvention à l'Espace info énergie (EIE) de son département, qui la transmet au prestataire.... |
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| 5. | Aide aux structures à vocation régionale |
| | Le dossier transmis à la Région Auvergne doit comprendre les pièces suivantes : î le formulaire type de demande de subvention, daté et signé, î la note de présentation de la structure, î le programme détaillé des missions et actions à mettre en oeuvre en cohérence avec les priorités définies dans le Schéma Régional de Développement du Tourisme et des Loisirs d'Auvergne, î les statuts et liste des membres du conseil d'administration (associations), î le plan de financement prévisionnel, î les comptes de résultat et bilans de la structure, î la grille d'analyse du projet au regard des priorités développement durable de la Région Auvergne (à remplir en ligne), î un R.I.B.. i Le dossier doit être transmis aux services instructeurs de la région en double exemplaire.... |
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| 6. | Soutien aux retenues collectives de substitution à vocation agricole |
| | Dossier de demande de subvention... Le dossier de demande de subvention est à déposer à la Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt.... La Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt transmettra à la Région la demande de subvention accompagnée d'un avis administratif et technique.... |
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| 7. | Charte porcine |
| | Pour bénéficier d'une aide du Conseil régional, il faut en parallèle créer un dossier de demande de subvention PMBE élargi.... |
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| 8. | Plan Bois - Plan Soleil : aide aux particuliers, le Chèque Energie Auvergne |
| | Le particulier souhaitant s'équiper d'un équipement éligible adresse une demande de subvention à l'Espace info énergie (EIE) de son département (0800.503.893.), qui la transmet au prestataire.... |
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| 9. | Manifestations sportives de haut niveau |
| | Après consultation du Comité Régional Olympique et Sportif d'Auvergne (CROS), les dossiers de demande de subvention régionale concernant ces manifestations sont examinés par la Commission Permanente du Conseil régional d'Auvergne en s'inspirant de la classification suivante : - niveau 1 : championnats nationaux ou internationaux permettant un classement sur une liste nationale ou internationale, - niveau 2 : évènements de valeur sportive ayant un impact sur le rayonnement de l'Auvergne (notamment les tournois), - niveau 3 : manifestations à caractère social et éducatif.... |
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| 10. | Plan auvergnat pour la création et la transmission d'entreprises (P.A.C.T.E.) : associations de prêts d'honneur |
| | L'aide au fonctionnement sera attribuée aux Associations de Prêts d'Honneur, une fois par an, sur présentation d'un dossier de demande de subvention comprenant, entre autres, les éléments suivants : la liste des bénéficiaires de prêts d'honneur accompagnés par la structure, précisant notamment la typologie des entreprises créées (activités, nature juridique...) et le montant des prêts d'honneur accordés, le nombre d'entreprises ayant sollicité la structure, un descriptif des actions annexes mises en oeuvre par la structure (parrainage...), le rapport moral et financier de l'association, certifié par l'autorité comptable habilitée, pour le dernier exercice social, le budget prévisionnel de la structure pour l'année à venir, tous autres éléments jugés nécessaires dans le cadre de l'instruction du dossier de demande de subvention de fonctionnement.... |
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