| 1. | Documents à télécharger |
| | Formulaire demande de subvention 2007-2013... |
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| 2. | Promotion du bois dans dans la construction en Auvergne |
| | La synthèse de cette étude thermique sera jointe au dossier de demande de subvention.... |
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| 3. | Bâiments d'élevage : Formulaire demande de subvention 2007-2013 |
| | Bâiments d'élevage : Formulaire demande de subvention 2007-2013OptionsBâtiments d'élevage :. Formulaire demande de subvention 2007-2013. Dispositif d'aide à la modernisation des bâtiments d'élevage (Hors PMBE financé par l'Etat). |
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| 4. | Manifestations sportives de haut niveau |
| | Après consultation du Comité Régional Olympique et Sportif d'Auvergne (CROS), les dossiers de demande de subvention régionale concernant ces manifestations sont examinés par la Commission Permanente du Conseil régional d'Auvergne en s'inspirant de la classification suivante : - niveau 1 : championnats nationaux ou internationaux permettant un classement sur une liste nationale ou internationale, - niveau 2 : évènements de valeur sportive ayant un impact sur le rayonnement de l'Auvergne (notamment les tournois), - niveau 3 : manifestations à caractère social et éducatif.... |
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| 5. | Plan Bois - Plan Soleil : aide aux particuliers, le Chèque Energie Auvergne |
| | Le particulier souhaitant s'équiper d'un équipement éligible adresse une demande de subvention à l'Espace info énergie (EIE) de son département (0800.503.893.), qui la transmet au prestataire.... |
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| 6. | Soutien aux retenues collectives de substitution à vocation agricole |
| | Dossier de demande de subvention... Le dossier de demande de subvention est à déposer à la Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt.... La Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt transmettra à la Région la demande de subvention accompagnée d'un avis administratif et technique.... |
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| 7. | Aide à l'emploi dans le tourisme |
| | Le dossier de demande de subvention doit être constitué suivant un dossier type fourni par le Conseil régional d'Auvergne et à retourner à ce dernier.... |
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| 8. | Plan auvergnat pour la création et la transmission d'entreprises (P.A.C.T.E.) : associations de prêts d'honneur |
| | L'aide au fonctionnement sera attribuée aux Associations de Prêts d'Honneur, une fois par an, sur présentation d'un dossier de demande de subvention comprenant, entre autres, les éléments suivants : la liste des bénéficiaires de prêts d'honneur accompagnés par la structure, précisant notamment la typologie des entreprises créées (activités, nature juridique) et le montant des prêts d'honneur accordés, le nombre d'entreprises ayant sollicité la structure, un descriptif des actions annexes mises en oeuvre par la structure (parrainage), le rapport moral et financier de l'association, certifié par l'autorité comptable habilitée, pour le dernier exercice social, le budget prévisionnel de la structure pour l'année à venir, tous autres éléments jugés nécessaires dans le cadre de l'instruction du dossier de demande de subvention de fonctionnement.... |
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| 9. | Aide Régionale aux Fonds Propres |
| | Le professionnalisme du ou des repreneur s'appuie sur deux critères cumulatifs qui s'apprécient par rapport à l'ensemble des associés ou actionnaires d'une société ou des personnes physiques constituant l'entreprise individuelle : - une expérience technique vérifiable d'au moins 6 ans dans un établissement incluant une activité de restauration qui peut être réduite à 3 ans avec un diplôme professionnel en hôtellerie restauration, et - une expérience en gestion d'entreprise vérifiable d'au moins 1 an (poste salarié de direction, propriétaire ou responsable ou gérant d'entreprise ,) ou une compétence acquise par une formation soit initiale (diplôme minimum Bac + 2 en gestion ,) soit continue (attestation de stage ou attestation d'inscription à un stage dans les 6 mois après l'AR du dossier de demande de subvention).... |
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| 10. | Microsoft Word - internet aides particuliers.doc |
| | Le particulier souhaitant s'équiper d'un équipement éligible adresse une demande de subvention à l'Espace info énergie (EIE) de son département (0800.503.893.), qui la transmet au prestataire.... |
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