| 1. | Gestion de l'eau et agriculture durable en Auvergne |
| | Les groupements d'agriculteurs, établissements de formation ou organismes consulaires ont ainsi jusqu'au 1er septembre prochain pour déposer leur dossier.... |
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| 2. | Bâtiments Démonstrateurs à Basse Consommation Energétique - Appel à Projets |
| | Les travaux de construction ne doivent pas avoir commencé avant le dépôt de dossier de candidature.... |
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| 3. | Fonds Régional pour l'Ancrage des Entreprises (FRAE) |
| | Lorsque le dépôt d'un dossier de demande d'aide régionale est précédé par l'envoi d'une lettre d'intention, le dépôt du dossier lui-même doit intervenir dans un délai de six mois.... En cas de dépassement de ce délai, la lettre d'intention devient caduque et la date à retenir comme celle de début de programme est celle du dépôt effectif du dossier ou d'une nouvelle lettre d'intention.... |
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| 4. | Appel à projets sur la formation ouverte à distance |
| | Les dossiers doivent être déposés au plus tard le 26 avril 2010 à 12h : par courrier :... |
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| 5. | Qualité environnementale des bâtiments |
| | Les dossiers doivent être déposés en phase APD.... Les dossiers de candidatures doivent être déposés avant le 1er mars 2010 à l'ADEME et au Conseil régional.... |
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| 6. | Aide à la Recherche, au Développement et à l'Innovation des Entreprises (ARDIE) |
| | Lorsque le dépôt d'un dossier de demande d'aide régionale est précédé par l'envoi d'une lettre d'intention, le dépôt du dossier lui-même doit intervenir dans un délai de six mois.... En cas de dépassement de ce délai, la lettre d'intention devient caduque et la date à retenir comme celle de début de programme est celle du dépôt effectif du dossier ou d'une nouvelle lettre d'intention.... |
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| 7. | Bourses régionales d'études sanitaires et sociales |
| | La date butoir de dépôt des dossiers est fixée chaque année par le Conseil régional d'Auvergne.... |
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| 8. | Promotion du bois dans la construction |
| | Dépôt des dossiers auprès de la Direction de l'économie et de l'Innovation du Conseil régional d'Auvergne.... |
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| 9. | Auverdata entreprises |
| | Modalités d'attributionLe dossier complet doit être déposé avant l'engagement des travaux.. Les gestionnaires de parcs d'activités, collectivités ou associations d'entreprises situées sur un même parc d'activités, devront s'engager à construire un réseau propre au parc d'activités concerné ; cette construction devra être intégrée à un véritable projet de mutualisation des infrastructures et des accès à Internet.. |
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| 10. | Modernisation des entreprises de seconde transformation du bois |
| | Les investissements matériels doivent représenter un minimum de 200.000 Euro sur trois ans et 20 % du chiffre d'affaires de l'entreprise au moment du dépôt du dossier.... Dépôt des dossiers auprès de la Direction de l'économie et de l'Innovation du Conseil régional d'Auvergne.... |
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